Par décision no 2001-456 en date du 9 mai 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
Mairie de Viry (74) ;
Renault VI DSI Network Télécom, à Vénissieux (69) ;
Mairie de Capbreton (40) ;
Direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe, à Baie-Mahault (97) ;
Syndicat des copropriétaires du centre commercial Meriadeck, à Bordeaux (33) ;
SAEM des Bauges, à Aillon-le-Jeune (73) ;
Mairie de Nogent-sur-Seine (10) ;
Air France, à Bouguenais (44) ;
Sucreries distilleries des Hauts de France, à Lillers (62) ;
Compagnie générale de scierie et menuiserie, à Reyrieux (01) ;
Compagnie générale des eaux, à Saint-Chamond (42) ;
SEP Hôtel La Pointe Gros Boeuf, à Saint-François (97) ;
Compagnie générale des eaux, à Saint-Chamond (42) ;
Garcia Dorrey Juan Carlos, à Caluire-et-Cuire (69) ;
Mairie de Lunéville (54) ;
SNCF, à Angers (49) ;
GTM Construction, à Bordeaux (33) ;
Nettoyage industriel C. Bocquet, à Fouilloy (80).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.